Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR DE HAUT BAGES LIBERAL
Château Haut Bages Libéral S.A.

Numéro de dépôt :
99776131
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque LA FLEUR DE HAUT BAGES LIBERAL

Déposée le 15 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Château Haut Bages Libéral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FLEUR DE HAUT BAGES LIBERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Château Haut Bages Libéral domicilié(e) 33250 Pauillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 901 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Haut Bages Libéral - France.

La marque LA FLEUR DE HAUT BAGES LIBERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR DE HAUT BAGES LIBERAL est expirée depuis le 15 février 2009.

Château Haut Bages Libéral a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL , CHAPELLE DE BAGES


Château Haut Bages Libéral S.A. - 33250 Pauillac - France - SIREN 329901995


Château Haut Bages Libéral - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Demande de renouvellement le 3 mars 2009 n°2400311 - Publication au BOPI 2009-03-03

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 19 avril 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°522032 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), tous spiritueux et autre préparation à base d'alcool pour faire des boissons (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autre préparation pour faire des boissons Bars, pubs, lieux de restauration (alimentation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.